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Informations relatives à l'éditeur du site sunwaves-autonomie.com.
Éditeur du site
SunWaves SAS, société par actions simplifiée
Capital social : 2 000 €
Siège social : 128 rue La Boétie, 75008 Paris, France
SIRET : 978 296 283 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR19 978 296 283
Déclaration Services à la Personne n° 978296283
Responsabilité civile professionnelle : Swiss Life, contrat n° WE 019010651
Contacts
Service client, réclamations, résiliation et rétractation :
consommateur@sunwaves-autonomie.com
Données personnelles et données de santé :
privacy@sunwaves-autonomie.com
Demandes générales :
contact@sunwaves-autonomie.com
Téléphone : 01 84 80 47 49
Directeur de la publication
Philippe Dedrie, président de SunWaves SAS.
Hébergement du site
Ce site est hébergé par LWS (Ligne Web Services), 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France. Téléphone : 01 77 62 30 03.
Les données de santé traitées dans le cadre du service ne sont pas hébergées sur ce site. Elles le sont dans un environnement répondant aux exigences d'hébergement de données de santé, chez un prestataire certifié. Voir notre politique de confidentialité.
Statut réglementaire
Certaines fonctionnalités de la plateforme SunWaves relèvent d'un dispositif médical logiciel de classe I, enregistré en Europe par SunWaves-MedTech. Sa dénomination réglementaire est SunWaves Health Platform v2.0.0.
- Dénomination réglementaire
- SunWaves Health Platform v2.0.0
- Classe
- Dispositif médical logiciel de classe I
- Fabricant
- SunWaves-MedTech SAS
- Numéro d'enregistrement unique (SRN) du fabricant, base européenne EUDAMED
- FR-MF-000048952
- Représentant autorisé
- SunWaves SAS
- SRN du représentant autorisé
- FR-AR-000047261
- Identifiant unique du dispositif (Basic UDI-DI)
- 3770043204SWHPV200WT
- NIE éditeur, Centre national de dépôt et d'agrément (CNDA)
- SUN607979
- NIL logiciel (CNDA)
- SUN866501
Les objets connectés utilisés dans le cadre du service ne sont pas fabriqués par SunWaves. Ils sont conformes aux réglementations qui leur sont applicables et portent le marquage CE de leur fabricant lorsque celui-ci est requis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, images, pictogrammes, marques et logos — est protégé. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de SunWaves SAS est interdite.
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